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Accueil Conditions d'Utilisation à la date du 15/03/2008 FUTURA2.COM est un site de la SARL Kronides =1 Conditions d'accès et d'inscription Pour être Membre du site FUTURA2.COM, vous devez être âgé(e) au minimum de 18 ans ou avoir atteint la majorité légale dans votre pays. Vos devez remplir honnêtement l'ensemble des champs obligatoires figurant dans le formulaires d'inscription. Vous devez voir lut conditions générales d'utilisation. Lors de l'inscription sur le site Futura2.COM cliquer sur la coche "j'ai lut les conditions d'utilisation" signifie donc que vous avez réellement lut et que vous accepter les conditions d'utilisation. Le Membre garantit que les données qu'il communique sont exactes et conformes à la réalité et sont régulièrement actualisées. Le site FUTURA2.COM et la SARL Kronides ne peuvent être tenue pour responsable des fausses déclarations faites par un Membre. Apres son inscription chaque Membre dispose d'un "identifiant" (le pseudo choisit par lui) et d'un "mot de passe" choisit par lui).Cet "identifiant" et ce "mot de passe" sont strictement personnels et confidentiels et ne devront pas être communiqués ni partagés avec des tiers. =2 Objet de FUTURA2.COM Le site FUTURA2.COM assure à distance et par voie électronique la fourniture d'un service de rencontres et de dialogues sur Internet. =3 Obligations du Membre Dans le cadre de l'utilisation des Services fournit par le site FUTURA2.COM, le Membre s'engage à se conformer aux lois en vigueur en France (ou dans son pays) et à respecter les droits des autres membres et les dispositions des présentes conditions d'utilisation. Le membre dégage le site FUTURA2.COM et la SARL Kronides de toute responsabilité lors de rencontres physique avec un autre membre du site FUTURA2.COM. Lors d'une première rencontre, le membre s"engage à organiser celle ci dans un lieu public et à prévenir une personne proche. IL est interdit aux membres de divulguer au près d'autres membres ou à des tiers des informations permettant l'identification d'autres membres ou une intrusion dans leur vies privées. Le Membre a, de manière générale, pour obligation de: Se comporter de façon loyale à l'égard du site FUTURA2.COM, de la SARL Kronides et des autres Membres. Respecter les droits de propriété intellectuelle afférents aux contenus fournis par FUTURA2.COM et par les autres Membres. Comprendre qu'il définit lui-même le périmètre de sa vie privée et qu'il lui appartient de ne communique au site FUTURA2.COM et aux autres Membres que des informations le concernant dont il considère que la diffusion ne peut lui être préjudiciable. Ne pas utiliser le site FUTURA2.COM à des fins professionnelles ou commerciales (prospection, racolage ou prostitution) ou non privées. Ne pas diffuser sur le site des informations non conformes à la réalité. Ne pas tenir ou proférer des propos ou diffuser sous quelque forme que ce soit des contenus contrevenant aux droits d'autrui ou à caractère diffamatoire, injurieux, obscène, offensant, raciste et de manière générale tout contenu contraire à l'objet du site FUTURA2.COM, aux lois et règlements en vigueur, aux droits personnes ou aux bonnes mœurs. En particulier, les photos, vidéos et toutes informations, données ou fichiers fournis par un Membre au site FUTURA2.COM ou à un autre membre doivent être décents et se rapporter exclusivement au Membre. Ne mentionner sur le site FUTURA2.COM aucune informations personnelle fournie par un Membre à FUTURA2.COM (adresse électronique, adresse postale, téléphone, etc.) pouvant permettre à un membre de contacter un autre membre sans utiliser le site FUTURA2.COM.Ne pas poster, ni diffuser sous quelque forme que ce soit des informations ou contenus ayant pour effet de diminuer, de désorganiser ou d'empêcher l'utilisation normale du site. Ne pas poster, indiquer, ni diffuser sous quelque forme que ce soit des informations ou contenus intégrant des liens vers des sites tiers. Le manquement aux obligations fondamentales ainsi définies constitue un manquement grave du membre à ses obligations. En cas de manquement par un Membre à une ou plusieurs de ces obligations fondamentales, le site FUTURA2.COM supprimera définitivement le compte du membre concerné. =4 Vie privée et protection des données du Membre La SARL Kronides et le site FUTURA2.COM respecte les normes françaises de protection de la vie privée et des données personnelles. et fera l'objet d'une déclaration auprès de l'autorité française de protection des données personnelles (la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés - CNIL).Le site FUTURA2.COM utilise des cookies, destinés à stocker des informations identifiant le Membre durant l'utilisation du site FUTURA2.COM Ces cookies n'enregistrent que des informations permettant de gérer les sessions. =5 Propriété intellectuelle Les logos, les graphismes, les photographies, les animations, les textes etc contenus sur le site FUTURA2.COM sont la propriété intellectuelle de la SARL Kronides et ne peuvent être reproduits, utilisés ou représentés sans l'autorisation expresse de la SARL Kronides sous peine de poursuites judiciaires. Les droits d'utilisation concédés par le site FUTURA2.COM aux membres sont strictement limités à l'accès, au téléchargement, à l'impression, à la reproduction sur tous supports (disque dur, disquette, CD-ROM, etc.) et à l'utilisation de ces documents pour un usage privé et personnel dans le cadre et pour la durée de l'adhésion au site FUTURA2.COM. Toute autre utilisation par le Membre est interdite sans l'autorisation de la SARL Kronides. Le Membre s'interdit notamment de modifier, copier, reproduire, télécharger, diffuser, transmettre, exploiter commercialement ou diffuser de quelque façon que ce soit les pages du site FUTURA2.COM, ou les codes informatiques composant les pages du site FUTURA2.COM. =6 Contenus diffusés par les Membres Le Membre concède au site FUTURA2.COM le droit de modifier les photographies et textes fournis par celui ci afin de les adapter à la charte graphique du site. La SARL Kronides s'engage à ne pas utiliser les informations fournis par les membres en dehors de la SARL KRONIDES. =7 Limitation de responsabilité FUTURA2.COM ne pourra voir sa responsabilité engagée par un Membre que dans l'hypothèse où la preuve certaine et définitive serait établie en justice d'une faute commise par FUTURA2.COM, ayant causé au membre un dommage. À cet égard, FUTURA2.COM ne sera en aucun cas responsable des dommages directs ou indirects subis par le Membre lorsque le comportement du Membre a concouru à la réalisation du dommage qu'il prétend subir. =8 Résiliation Chaque Membre peut mettre fin à son inscription sur le site FUTURA2.COM en demandant la clôture de son compte à tout moment et sans motif dans la rubrique du site FUTURA2.COM dédiée à cet effet (page contacts).Cette demande sera effectuée le plus rapidement possible en fonction des considérations techniques. En cas de manquement grave du Membre, FUTURA2.COM résilie le compte du Membre sans préavis. Cette résiliation produit les mêmes effets que celle décidée par le Membre. Le Membre sera informé par courrier électronique de la résiliation ou de la confirmation de la résiliation de son compte. Les données relatives au Membre seront détruites à sa demande. =9 Modifications de FUTURA2.COM ou des conditions d'utilisation La SARL Kronides pourra modifier à tout moment les présentes conditions d'Utilisation. Le Membre sera informé de la nature de ces modifications dès leur mise en ligne sur le site FUTURA2.COM. Les modifications entreront en vigueur dés leurs mise en ligne sur le site. Passé, un délai de 30 jours, les nouvelles Conditions d'Utilisation sont réputées acceptées par le Membre à défaut pour ce dernier d'avoir manifesté son souhait de résilier son compte. Les Membres sont invités à consulter la version constamment en ligne sur le site FUTURA2.COM. =10 Prix et modalités de paiement L'inscription et l'utilisation des services du site FUTURA2.COM sans limitation de temps sont totalement gratuits. |
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